Politique de confidentialité.

Qui nous sommes

The Agensee est une entité opérationnelle canadienne fournissant des services d'IA gérés sur matériel dédié déployé dans les locaux des clients. Les références à « nous » et à « notre » désignent The Agensee; les références à « vous » désignent le visiteur du site ou, lorsque le contexte l'exige, notre client.

L'adresse de notre siège social et nos coordonnées sont indiquées sur la page À propos et au pied du présent document.

Renseignements que nous recueillons

Nous recueillons trois catégories de renseignements.

• Soumissions de formulaires web. Lorsque vous remplissez le formulaire de contact, le formulaire d'appel de découverte ou tout autre formulaire de ce site, nous recueillons les champs que vous remplissez (généralement nom, courriel, entreprise et message libre).
• Communications de soutien et de compte. Lorsque vous nous écrivez par courriel ou via les canaux de compte, nous conservons un dossier de ces échanges et des pièces jointes que vous envoyez.
• Analytique web limitée. Nous utilisons un outil d'analytique respectueux de la vie privée (Plausible / Fathom ou équivalent) qui enregistre l'usage agrégé — pages vues, pays, source de référence — sans témoins ni suivi individuel. Nous n'utilisons pas Meta Pixel, le suivi Google Ads ni d'identifiants intersites comparables.

Nous ne recueillons pas, par l'entremise de ce site, de renseignements personnels concernant vos clients. Ce type d'information — vos boîtes courriel, vos dossiers clients, vos fichiers opérationnels — est traité par votre unité Agensee, dans vos locaux, et est régi par l'ÉPRP attachée à votre contrat de service.

Témoins et suivi

Nous n'utilisons pas de témoins publicitaires ni de suivi intersites. Nos statistiques de site sont sans témoins et uniquement agrégées. Les seuls témoins strictement nécessaires se limitent à ceux requis pour faire fonctionner le site et l'outil de prise de rendez-vous que nous intégrons; ils ne vous suivent pas sur d'autres sites. Si nous introduisons un jour des témoins non essentiels, nous obtiendrons d'abord votre consentement, conformément à la Loi 25 du Québec.

Comment nous utilisons vos renseignements

Nous utilisons les renseignements recueillis pour répondre à vos demandes, fournir et améliorer nos services, vous envoyer les communications que vous avez demandées, remplir nos obligations contractuelles et légales, et détecter et prévenir la fraude ou les abus. Nous ne vendons pas de renseignements personnels et nous ne les partageons pas avec des annonceurs.

Notre rôle à l'égard des données opérationnelles client

Pour vos données opérationnelles — tout ce avec quoi l'IA travaille sur votre unité, y compris les fichiers, les boîtes courriel et le contenu de la base de connaissances — vous êtes le responsable du traitement et nous sommes le sous-traitant agissant sur vos instructions écrites, telles qu'elles sont définies dans notre ÉPRP.

Pour les données décrites à la section précédente (formulaires web, communications de soutien, analytique web), nous agissons à titre de responsable du traitement.

Sous-traitants

Nous engageons un petit nombre de sous-traitants sélectionnés avec soin. Chacun est lié par des engagements contractuels de confidentialité et de protection des données qui atteignent ou dépassent les nôtres dans la présente politique.

• Anthropic PBC — API Claude (en vertu de notre accord de partenaire commercial; conditions entreprise; les données client ne servent pas à l'entraînement du modèle).
• Microsoft Corporation — services Microsoft 365 lorsque le client a choisi de les recevoir dans le cadre de notre partenariat CSP.
• Fournisseur d'hébergement et d'infrastructure — pour le site marketing et le portail de compte (nommé sur demande).
• Tailscale Inc. — pour le tunnel VPN sécurisé utilisé pour soutenir et maintenir votre unité.
• Web3Forms — relaie les soumissions du formulaire de contact vers notre boîte courriel; reçoit le nom, le courriel, l'entreprise et le message que vous saisissez.

Nous tenons à jour une liste de sous-traitants et notifions les clients de tout changement important conformément à l'ÉPRP.

Conservation des données

Les soumissions de formulaires sont conservées jusqu'à 24 mois après la dernière interaction connexe, sauf si vous nous demandez de les supprimer plus tôt. Les communications de soutien sont conservées pour la durée de la relation client plus sept ans, conformément à nos obligations fiscales et comptables. Les données analytiques sont agrégées et ne contiennent aucun identifiant individuel.

Les données opérationnelles client vivent sur votre unité dédiée et sont régies par l'ÉPRP. À la résiliation du contrat, nous exportons votre base de connaissances dans un format structuré et l'unité est retournée ou ramenée à son état d'usine.

Vos droits

Sous réserve de la loi applicable, vous avez le droit d'accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, d'en demander la rectification ou la suppression, de vous opposer à certains traitements ou de les restreindre, et de retirer tout consentement que vous avez donné. Pour exercer l'un de ces droits, contactez notre responsable à info@theagensee.com. Nous ne facturons pas de frais pour une demande raisonnable.

Résidents du Québec · Loi 25

Pour les clients et visiteurs du Québec, nous respectons la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Loi 25). Nous avons désigné un responsable (info@theagensee.com), nous maintenons une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée pour chaque compétence offerte aux clients, et nous opérons un manuel d'intervention de 72 heures en cas de brèche, en ligne avec les attentes de notre régulateur.

Renseignements concernant les enfants et les élèves

Lorsque nos services sont utilisés en milieu éducatif, tout renseignement personnel concernant un élève est traité selon les instructions de l'école à titre de responsable du traitement, dans une optique de minimisation des données — uniquement ce qui est nécessaire aux fins éducatives et opérationnelles. Pour les élèves mineurs, le traitement repose sur le consentement obtenu par l'école auprès d'un parent ou tuteur légal, lequel peut être retiré en tout temps. Nous n'utilisons pas les renseignements des élèves à des fins publicitaires et ne les vendons pas.

Dans le cadre de notre école pilote (Académie Lavalloise), nous avons obtenu le consentement explicite et éclairé des parents via un addendum au contrat de services éducatifs, conforme à la Loi 25 du Québec. Ces consentements couvrent l'utilisation d'outils d'IA pour l'optimisation des opérations scolaires avec minimisation des données.

Transferts internationaux

Lorsque des renseignements personnels sont transférés à l'extérieur du Canada (par exemple à nos sous-traitants établis aux États-Unis), nous nous appuyons sur des garanties contractuelles offrant un niveau de protection équivalent à la loi qui vous est applicable.

Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre cette politique à jour de temps à autre. Les changements importants seront signalés sur cette page avec une date de « dernière mise à jour » révisée et, lorsque le changement est significatif, par communication directe aux clients.